Mentions Légales

1. Informations Générales

Nom de l’entreprise : GILLES

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Siège social : 116 Q RUE DU PORT DE LA CELLE 77670 ST MAMMES

Numéro SIRET : 35024042000025

Numéro de TVA intracommunautaire : FR06350240420

Directeur de la publication : Philippe Gilles 

Contact : gillesnet5@yahoo.fr et/ou 06-08-62-50-71/ 

Crédit : rédaction web SEO Angélique BRENOT.


2. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur] Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur] Contact de l’hébergeur : [E-mail et/ou numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site gite-fontainebleau.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété de Gilles ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Philippe Gilles.

4. Protection des Données Personnelles

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5. Cookies

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6. Limitation de Responsabilité

Philippe Gilles s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Philippe Gilles ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Melun, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.


Contactez-nous

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

116 Q RUE DU PORT DE LA CELLE 77670 ST MAMMES/ gillesnet5@yahoo.fr/