1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : GILLES
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siège social : 116 Q RUE DU PORT DE LA CELLE 77670 ST MAMMES
Numéro SIRET : 35024042000025
Numéro de TVA intracommunautaire : FR06350240420
Directeur de la publication : Philippe Gilles
Contact : gillesnet5@yahoo.fr et/ou 06-08-62-50-71/
Crédit : rédaction web SEO Angélique BRENOT.
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur] Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur] Contact de l’hébergeur : [E-mail et/ou numéro de téléphone de l’hébergeur]
3. Propriété Intellectuelle
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4. Protection des Données Personnelles
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6. Limitation de Responsabilité
Philippe Gilles s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Philippe Gilles ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
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7. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Melun, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
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116 Q RUE DU PORT DE LA CELLE 77670 ST MAMMES/ gillesnet5@yahoo.fr/